Déposée le 27 octobre 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EUROSIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EUROSIL domicilié(e) 116 Bis Av Ml Leclerc, 77460 SOUPPES S/LOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSIL - France.
La marque PAPSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPSIL est expirée depuis le 27 octobre 2010.
EUROSIL a également déposé les autres marques suivantes : SILICASIL
EUROSIL Eurl - 116 Bis Av Ml Leclerc, 77460 SOUPPES S/LOING - France
EUROSIL - France
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389020 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Papier. Matières à calfeutrer, à isoler.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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